Conditions d’utilisation.

Objet

Ces conditions régissent l’accès et l’utilisation du site de HK Agence. Consulter le site vaut acceptation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, n’utilisez pas le site.

Ce que contient le site

Une présentation de services, des démonstrations, et un formulaire de prise de contact. Les textes décrivent une offre : ils ne constituent ni une offre contractuelle ferme, ni un devis, ni un engagement de prix. Tout mandat fait l’objet d’une entente écrite distincte.

Démonstrations affichées

Les projets présentés dans la section Réalisations sont identifiés comme des démonstrations tant qu’ils ne correspondent pas à un mandat réel. Aucun témoignage n’est publié sans l’accord écrit du commerce concerné.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site — textes, structure, monogramme, charte graphique, code — appartient à HK Agence et est protégé par la Loi sur le droit d’auteur. Vous pouvez consulter, imprimer et citer brièvement avec mention de la source. Toute reproduction substantielle, adaptation ou réutilisation commerciale exige un accord écrit préalable.

Le code livré dans le cadre d’un mandat client fait exception : il est cédé au client, comme l’indiquent nos engagements.

Utilisation acceptable

Il est interdit de tenter d’accéder à des parties non publiques, d’extraire massivement le contenu par un moyen automatisé, d’utiliser le formulaire à des fins de prospection non sollicitée, ou de nuire au fonctionnement du site.

Liens vers d’autres sites

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers. Nous n’en contrôlons ni le contenu ni les pratiques de confidentialité, et nous n’en assumons pas la responsabilité.

Disponibilité et exactitude

Le site est fourni tel quel. Nous le tenons à jour avec soin, mais nous ne garantissons ni une disponibilité ininterrompue, ni l’absence totale d’erreur. Les délais, tarifs et disponibilités annoncés peuvent changer sans préavis, sauf lorsqu’ils figurent dans une entente signée.

Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, HK Agence ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site. Cette limitation ne s’applique pas aux obligations découlant d’un contrat de service signé, ni à ce que la loi interdit d’exclure.

Renseignements personnels

Le traitement des renseignements que vous nous transmettez est décrit dans la politique de confidentialité, conforme à la Loi 25. Les témoins et la mesure d’audience sont détaillés dans la politique de témoins.

Langue

Ce site est publié en français, conformément à la Charte de la langue française. La version française fait foi.

Droit applicable

Ces conditions sont régies par le droit applicable au Québec. Tout différend relève des tribunaux du district judiciaire d’Arthabaska, à moins qu’une disposition d’ordre public n’en dispose autrement.

Modifications

Ces conditions peuvent changer. La date de mise à jour en tête de page indique la version en vigueur. Une question ? Écrivez à [email protected].